La Lettre n°790

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La Lettre n°790
La Lettre
Lundi 5 février 2018
numéro 790
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Brexit : la période de transition
Auteur : Jean-Claude Piris
Jean-Claude Piris
L'article 50 du Traité sur l'Union européenne (TUE) prévoit un accord sur les modalités du retrait d'un Etat membre. Le retrait deviendra effectif à la date d'entrée de cet accord ou, à défaut, deux ans après la notification soit, pour le Royaume-Uni, le 29 mars 2019, date qui permettrait d'organiser les élections européennes fin mai 2019 sans la participation des Britanniques, puis la nomination d'une Commission européenne de 27 membres. Toutefois, une période de transition est à l'étude pour éviter un 'cliff edge'. Quelles en sont les conditions?
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Elections : Elections parlementaires en Italie le 4 mars
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Les élections parlementaires (Assemblée et Sénat) auront lieu en Italie le 4 mars suite à la dissolution du parlement par le président italien le 28 décembre. 3 camps s'affrontent: la droite, représentée par Forza Italia, le parti de l'ancien président du Conseil Silvio Berlusconi, la Ligue du Nord (LN) dirigée par Matteo Salvini, et Frères d'Italie (FdI) de Giorgia Meloni; la gauche, avec le Parti démocrate de Matteo Renzi, et enfin le Mouvement 5 étoiles (M5S) fondé par Beppe Grillo, parti populiste qui rejette tout accord de coalition avec les autres partis et dirigé par Luigi di Maio. Selon la dernière enquête d'opinion réalisée par l'institut Tecne et publiée fin janvier, le Mouvement 5 étoiles arriverait en tête avec 27,8% des suffrages devant le Parti démocrate, 22,2% des voix, Forza Italia, 18,3%, la Ligue du Nord 12,8% et Frères d'Italie 5,1%... Lire la suite
Nicos Anastasiades réélu président de Chypre
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Le chef de l'Etat sortant, Nicos Anastasiades, a remporté, le 4 février, le 2e tour de l'élection présidentielle à Chypre avec 55,99 % des voix. Il devance le candidat de gauche, Stavros Malas, qui a obtenu 44 %. Le taux de participation s'est élevé à 73 %... Lire la suite

Fondation : Nouveau paysage politique et nouveau leadership en Europe
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La Fondation Konrad Adenauer à Paris, la Maison de l'Europe des Yvelines et la ville de Saint-Germain-en-Laye organisent le 6 février un débat sur le thème "Nouveau paysage politique et nouveau leadership en Europe après les élections en France, en Allemagne, en Autriche et en République tchèque" auquel participe Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation... Lire la suite

Commission : Evaluation des technologies de la santé
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La Commission a présenté le 31 janvier une proposition visant à favoriser la coopération entre les États membres en matière d'évaluation des technologies de la santé. L'amélioration de la transparence renforcera la position des patients, qui auront accès à des informations sur la valeur ajoutée clinique des nouvelles technologies susceptibles de leur être bénéfiques... Lire la suite
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Une eau potable plus salubre pour tous les Européens
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La directive européenne révisée, proposée par la Commission européenne le 1er février, permettra d'améliorer la qualité de l'eau potable et l'accès à celle-ci ainsi que de fournir des informations plus complètes aux citoyens européens. Le droit d'accès à des services essentiels de qualité, notamment l'eau, est l'un des principes du socle européen des droits sociaux... Lire la suite
100 jeunes européens reçus par Tibor Navracsics
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Cent jeunes venus de toute l'Europe ont présenté, le 31 janvier 2018 au commissaire Tibor Navracsics, leurs idées concrètes sur la manière d'assurer un avenir radieux à l'Europe, à l'issue de discussions dans le cadre de l'initiative "Nouveau récit sur l'Europe"... Lire la suite
Entrée en vigueur du nouveau code d'éthique pour les membres de la Commission
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La Commission européenne a adopté le 31 janvier le nouveau Code de conduite des membres de la Commission européenne. Le nouveau code étend notamment le délai de viduité à deux ans. Durant cette période, les anciens membres de la Commission seront tenus d'informer la Commission avant d'accepter une nouvelle fonction et seront soumis à des restrictions dans certaines activités... Lire la suite
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Parlement : Inquiétudes sur la situation de l'Etat de droit en Pologne
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La commission des libertés civiles du Parlement européen s'est réunie le 29 janvier pour exprimer ses inquiétudes quant à la séparation des pouvoirs, à l'indépendance de la justice et aux droits fondamentaux en Pologne. Les députés soutiennent l'appel à considérer le pays comme risquant de violer les valeurs de l'Union... Lire la suite

Conseil : Conclusions du Conseil "Agriculture et Pêche"
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Les ministres de l'Agriculture et de la Pêche réunis le 29 janvier ont évoqué la modernisation et la simplification de la PAC après 2020 et le budget pour l'agriculture du prochain cadre financier pluriannuel. Ils ont aussi abordé la gestion durable de la santé animale, les revenus plus justes des agriculteurs, la sécurité alimentaire et les conséquences du changement climatique sur les zones rurales... Lire la suite
Brexit : la Commission reçoit un mandat de négociation du Conseil
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Lors de la réunion du Conseil le 29 janvier, la Commission européenne a reçu un mandat pour entamer des négociations avec le Royaume-Uni sur des modalités transitoires. Il est ainsi précisé qu'il n'y aura "pas de choix à la carte", tous les instruments et structures réglementaires de l'Union s'appliqueront, le Royaume-Uni ne sera plus représenté au sein des institutions après le 30 mars 2019 et la période de transition ne devrait pas durer au-delà du 31 décembre 2020... Lire la suite
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Réunion des ministres chargés de la "Compétitivité"
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Les ministres de l'Industrie et de la Recherche se sont réunis à Sofia les 1er et 2 février. Sur le volet industrie, le programme-cadre d'innovation jouera un rôle essentiel pour soutenir l'innovation industrielle. L'innovation sera quant à elle encouragée par la mise en place d'une approche commune... Lire la suite
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Agences européennes : 100 millions d'utilisateurs pour le GPS européen
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Galileo, le système européen de navigation par satellites, "compte près de 100 millions d'utilisateurs", un peu plus d'un an après le lancement des premiers services, a annoncé le Centre national d'études spatiales le 1er février. Il faudra attendre 2020 pour que ce système offre sa meilleure précision partout dans le monde... Lire la suite
Frontex lance une nouvelle opération en Méditerranée centrale
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L'Agence européenne Frontex a annoncé le 31 janvier le lancement d'une nouvelle opération conjointe en Méditerranée centrale, destinée à apporter aux gardes-frontières italiens une assistance significative dans la surveillance de leurs frontières maritimes. L'Opération Themis va ainsi remplacer l'Opération Triton lancée en 2014... Lire la suite

Espagne : Le commandement de EUTM Mali est confié à l'Espagne
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Après avoir passé 20 mois à la tête de la Mission Européenne d'Entraînement au Mali, la Belgique a passé le flambeau, le 31 janvier, à l'Espagne. Établi en février 2013, le mandat de cette mission s'effectue dans le cadre de la politique étrangère et de sécurité commune (PSDC) et a été prolongé jusqu'en mai 2018. EUTM Mali est actuellement composée d'un effectif de 581 personnes... Lire la suite
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Pas d'investiture du président de la région de Catalogne
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Le Parlement de Catalogne a annoncé officiellement le 31 janvier avoir repoussé l'investiture du Président de la Generalitat de Ctalalogne. Cela fait suite à l'interdiction par la Cour Constitutionnelle espagnole le 27 janvier d'investir Carles Puigdemont en fuite hors d'Espagne.... Lire la suite
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France : Audition de Günther Oettinger sur le budget de l'Union européenne
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Günther Oettinger, commissaire européen au budget, a été auditionné le 1er février par la commission des Finances et celle des Affaires européennes de l'Assemblée nationale. Les députés ont évoqué la question du cadre financier pluriannuel 2021-2027 et sa restructuration à la suite du départ des Britanniques... Lire la suite

Hongrie : 8 Etats membres acceptent d'augmenter leur contribution au budget de l'Union à 1.1%
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Lors d'une rencontre à Budapest le 2 février avec le commissaire en charge du budget, les ministres hongrois, polonais, tchèque, slovaque, slovène, croate, bulgare et roumain se sont montrés favorables à l'augmentation de leur participation à 1,1% au budget de l'Union. Cette augmentation commune est rendue nécessaire suite au départ du Royaume-Uni de l'Union européenne... Lire la suite

Irlande : Le référendum sur l'avortement aura lieu fin mai ou début juin
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Le Premier ministre irlandais, Leo Varadkar, a déclaré le 29 janvier que son gouvernement avait approuvé la tenue fin mai ou début juin d'un référendum sur l'abrogation du 8ème amendement de la Constitution dont le contenu rend l'avortement illégal en Irlande... Lire la suite
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Lettonie : Les élections législatives fixées au 6 octobre
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La Commission électorale de Lettonie (CVK) a annoncé que les élections législatives, visant à renouveler les 100 membres de la Saeima, se tiendront le 6 octobre ... Lire la suite

Pologne : Adoption d'une loi mémorielle controversée sur l'Holocauste
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Le Sénat polonais a approuvé le 1er février une loi mémorielle et controversée sur l'Holocauste par 57 voix contre 23 et 2 abstentions. Le projet de loi interdirait de blâmer l'État ou la nation polonaise pour les crimes de l'Holocauste commis en Pologne. Elle doit encore être ratifiée par le président, qui la soutient. Israël pourrait envisager d'adopter une loi pour contrer la loi polonaise... Lire la suite
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Roumanie : Viorica Dancila obtient la confiance du gouvernement
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Avec 282 voix contre 136 et 1 abstention, Viorica Dancila est devenue le 29 janvier la première femme à diriger le gouvernement de Roumanie. Elle a promis de continuer les réformes voulues par la majorité. Elle devra renforcer les relations avec Bruxelles qui répète ses préoccupations à l'égard des réformes du système judiciaire entreprises par le gouvernement précédent... Lire la suite
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Royaume-Uni : Les droits des citoyens européens et britanniques post-Brexit
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La commission des libertés civiles du Parlement a fait savoir que l'Union européenne et le Royaume-Uni ont fait des progrès significatifs pour garantir que les citoyens touchés par le Brexit conservent tous leurs droits. Toutefois, des points doivent encore être résolus comme la mise en œuvre du droit à la libre circulation après le Brexit et l'exercice des droits politiques des ressortissants. Theresa May a annoncé qu'une différenciation de traitement serait effectuée entre les citoyens européens résidant dans le pays avant le Brexit et ceux qui arriveraient après... Lire la suite
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Les Lords examiment la loi sur le retrait de l'Union
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La chambre des Lords examine la loi sur le retrait de l'Union, le Withdrawal Bill, depuis le 30 janvier. Assimilant la sortie de l'Union européenne à "un acte d'automutilation qu'il faut faire cesser", Andrew Adonis, Lord et ancien ministre travailliste, a pour sa part défendu l'idée d'un second référendum. Pour l'heure, travaillistes et conservateurs sont opposés à l'idée d'un nouveau vote... Lire la suite
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Norvège : Aide aux projets de coopération régionale avec l'Union
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Les gouvernements de Norvège, d'Islande et du Liechtenstein ont annoncé le lancement du Fonds de coopération régionale, basé à Bruxelles, et destiné à soutenir et à financer les projets de développement et de coopération régionale de l'Union et de ses proches voisins. 34,5 millions € ont été alloués à ce fonds, et les candidatures pour les propositions de projets sont d'ores et déjà ouvertes... Lire la suite

Suisse : Le Conseil fédéral discute de la politique européenne de la Suisse
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Le 31 janvier, le Conseil fédéral a mené une discussion approfondie sur la politique européenne de la Suisse. Il a évoqué en particulier la situation actuelle, les objectifs à moyen et long terme de la politique de la Suisse vis-à-vis de l'Union européenne. Le gouvernement examine notamment de nouvelles approches concernant le règlement des différends entre les deux zones... Lire la suite

Eurostat : Croissance de 2,5% en 2017 soit le plus haut niveau depuis 10 ans
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Eurostat a publié le 30 janvier ses premières estimations de la croissance pour le 4ème trimestre de 2017. Ainsi, le PIB est en hausse de 0,6%, tant dans l'Union européenne que dans la zone euro, soit +2,6% et +2,7% respectivement par rapport au quatrième trimestre 2016. Sur l'année 2017, la croissance a atteint 2,5%, soit son plus haut niveau depuis 10 ans... Lire la suite
Le taux de chômage au plus bas
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Eurostat a publié les chiffres du chômage pour décembre 2017. Le taux de chômage s'est établi à 7,3% dans l'Union européenne, stable par rapport à novembre 2017 et en baisse par rapport au taux de 8,2% de décembre 2016. Cela demeure le taux le plus faible enregistré depuis octobre 2008. Dans la zone euro, il s'élève à 8,7%, stable par rapport à novembre 2017 et en baisse par rapport au taux de 9,7% de décembre 2016. Il s'agit du taux le plus faible enregistré dans la zone euro depuis janvier 2009... Lire la suite
Le taux d'inflation annuel de la zone euro en baisse à 1,3%
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Le taux d'inflation annuel de la zone euro est estimé à 1,3% en janvier 2018, contre 1,4% en décembre 2017 selon une estimation publiée le 31 janvier par Eurostat, l'office statistique de l'Union européenne... Lire la suite

Etudes/Rapports : Brexit : quelle que soit l'issue des négociations, l'économie britannique sera affaiblie
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Un document du gouvernement britannique a été mis en ligne qui analyse trois scénarios possibles pour le Brexit et en est arrivé à la conclusion que chaque cas de figure présagerait des conséquences néfastes pour l'économie britannique. En cas de non accord, la croissance baisserait de 8%, elle baisserait de 5% en cas d'accord de libre échange de type CETA ; quant au maintien dans le marché unique, il provoquerait une baisse de 2%... Lire la suite
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Évaluation à mi-parcours du programme Erasmus+
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La Commission européenne a remis le 31 janvier un rapport ayant pour objet la revue à mi-parcours du programme Erasmus+ (2014-2020). Tous les programmes évalués se sont révélés efficaces. Erasmus+ est perçu comme étant plus cohérent et plus pertinent que ses prédécesseurs... Lire la suite
Rapport sur la mise en place d'un système financier durable
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La Commission a reçu le 31 janvier le rapport du groupe d'experts sur la finance durable. Celui-ci propose des recommandations stratégiques pour un système financier capable de soutenir des investissements écologiquement durables. Ce rapport est également un élément déterminant dans la mise en place de l'Accord de Paris... Lire la suite
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Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche
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Le 30 janvier, la Commission européenne a publié le rapport de la mise en oeuvre du système commun de suivi et d'évaluation destiné au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche... Lire la suite

Culture : Exposition Bruno Gironcoli à Vienne
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Le Mumok de Vienne organise jusqu'au 27 mai une exposition rétrospective sur le travail de Bruno Gironcoli, la première à mettre davantage en avant le peintre et le dessinateur que le sculpteur... Lire la suite
Carnaval De Cologne
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Le coup d'envoi du carnaval de Cologne sera donné le 8 février avec Weiberfastnacht, la journée des femmes. Après les petites festivités du weekend, le Lundi des Roses, le 12 février, sera le jour des défilés de fanfares bariolées et de chars somptueusement décorés. Le lendemain se tiendra le traditionnel bal et le mercredi des Cendres... Lire la suite
Exposition Frida Kahlo à Milan
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Le Mudec, musée de la culture de Milan, accueille une exposition dédiée à Frida Kahlo jusqu'au 3 juin. Intitulée "Frida Kahlo, au-delà du mythe" elle se concentre sur les aspects autobiographiques de la peintre réaliste mexicaine... Lire la suite
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Exposition Henri Michaux au musée Guggenheim de Bilbao
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Le musée Guggenheim de Bilbao consacre jusqu'au 13 mai une exposition aux travaux de Henri Michaux. Celle-ci dévoile des aspects centraux du mode opératoire de l'artiste, en soulignant son intérêt constant pour les sciences, la musicologie et l'ethnographie... Lire la suite
L'exposition "les Hollandais à Paris" au Petit Palais
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De la tradition de la peinture de fleurs aux ruptures esthétiques de la modernité, l'exposition "Les Hollandais à Paris, 1789-1914" est organisée du 6 février au 13 mai au Petit Palais à Paris. Elle met en lumière les riches échanges artistiques, esthétiques et amicaux entre les peintres hollandais et français, du règne de Napoléon à l'orée du XXe siècle... Lire la suite

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