La Lettre n°839

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La Lettre n°839
La Lettre
Lundi 18 mars 2019
numéro 839
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Et si on recommençait par la culture?
Auteur : Jean-Noël Tronc
Jean-Noël Tronc
La culture, qui lie les Européens entre eux depuis des siècles, n'a pour l'instant pas été assez prise en compte dans la construction de l'Europe. Mais aujourd'hui, face aux stratégies américaines et chinoises et aux politiques d'influence culturelle menées par de nombreux autres pays, réenchanter l'Europe à travers une politique européenne pour la culture et pour l'identité culturelle européenne est une question existentielle pour l'Union, plaide le Président de la SACEM Jean-Noël Tronc.
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Elections : Slovaquie : Résultats du premier tour de l'élection présidentielle
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Zuzana Caputova, du parti Slovaquie progressiste (PS), est arrivée en tête du premier tour de l'élection présidentielle slovaque, le 16 mars, avec 40,57% des voix. Au second tour, le 30 mars, elle affrontera Maros Sefcovic, vice-président de la Commission européenne en charge de l'énergie et candidat de Direction-Démocratie sociale (SMER-SD), qui a obtenu 18,66%. Avocate et libérale, Zuzana Caputova a fait campagne en promettant de lutter contre la corruption... Lire la suite

Fondation : Elections européennes : un site pour tout comprendre
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Du 23 au 26 mai 2019, plus de 300 millions d'Européens seront appelés à choisir leurs 705 députés européens pour les cinq prochaines années. Comme lors des précédentes élections, la Fondation Robert Schuman propose un site internet dédié pour mieux comprendre le scrutin et pour suivre la campagne dans les 27 États membres... Lire la suite
Atlas permanent de l'Union européenne
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Dans la perspective des prochaines élections européennes, la Fondation Robert Schuman a publié une nouvelle édition de "l'Atlas permanent de l'Union européenne" qui propose une vue complète de l'Union, de la zone euro, de chacun de ses États membres et de ses territoires d'outre-mer. Cet ouvrage permet à chaque lecteur de disposer à tout moment de l'information politique et statistique la plus récente et la plus objective. Il est disponible en version papier sur le site de la Fondation ou en librairie, ainsi qu'en version numérique... Lire la suite
"Les V4, la France et la politique étrangère : il est temps d'agir"
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Le 19 mars, l'Institut polonais de Bratislava accueille un débat sur les relations entre la France et les pays du groupe de Visegrad dans le domaine de la politique étrangère, auquel participe Eric Maurice, responsable du bureau de Bruxelles de la Fondation... Lire la suite
Europe : La tentation populiste
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France 5 diffuse le 19 mars à 20h50 une grande enquête sur l'évolution de la situation politique dans plusieurs États membres de l'Union européenne. Le président de la Fondation y intervient... Lire la suite

Commission : Hausse de la propriété non-européenne dans des secteurs clés
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Dans un rapport sur les investissements directs étrangers publié le 13 mars, la Commission constate une augmentation continue de la propriété étrangère d'entreprises dans des secteurs comme le raffinage, la pharmacie ou l'électronique. Elle note également un accroissement des investissements en provenance d'économies émergentes, dont la Chine. Elle estime que cette évolution confirme la nécessité du mécanisme de filtrage des investissements récemment adopté... Lire la suite
Rapport d'étape sur l'Union des marchés des capitaux
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La Commission a publié le 15 mars un rapport sur les progrès réalisés dans la création d'un marché unique des capitaux. Le projet vise à faciliter les investissements transfrontaliers, notamment les investissements respectueux de l'environnement, ainsi qu'à renforcer le rôle international de l'euro. La Commission a adopté l'ensemble des actes non législatifs prévus dans le plan d'action de 2015 sur l'UMC, ainsi que dans l'examen de mi-parcours de 2017. Quant aux treize propositions législatives présentées par la Commission, un accord a été trouvé pour dix d'entre elles et trois ont été définitivement adoptées. Des accords ont également été trouvés sur deux des trois propositions législatives de la Commission sur la finance durable... Lire la suite
Nouvelles règles en matière de sécurité routière
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La Commission européenne a adopté le 13 mars des règles en matière de sécurité routière afin d'intensifier le déploiement des systèmes de transports intelligents coopératifs (STI-C) permettant l'échange d'informations entre les usagers et l'infrastructure routière. Ces nouvelles règles permettront d'équiper les véhicules, les panneaux de signalisation et les autoroutes d'une technologie capable d'envoyer des messages aux usagers afin qu'ils puissent s'adapter à la situation du trafic. Cette connectivité numérique entre véhicules et infrastructures de transport s'inscrit dans la modernisation du secteur européen de la mobilité et contribuera à réduire le nombre de morts et de blessés graves sur les routes... Lire la suite

Parlement : Adoption d'un règlement sur la cybersécurité
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Les députés européens ont adopté le 12 mars le règlement européen sur la cybersécurité, qui crée le premier dispositif européen de certification en matière de cybersécurité et vise à garantir la conformité des produits et services vendus dans l'Union. Ils ont adopté une résolution appelant à une action européenne face aux menaces liées à la présence technologique de la Chine en Europe. Les députés craignent que des équipements 5G n'aient été équipés de portes dérobées permettant un accès sans autorisation des fabricants chinois aux données personnelles dans l'UE. Ils demandent à la Commission et aux États membres de fournir des orientations sur la lutte contre les cybermenaces... Lire la suite
Adoption de règles européennes sur les prêts non performants
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Les députés européens ont adopté, le 14 mars, un règlement pour réduire les risques liés aux prêts bancaires non performants. Le texte prévoit l'introduction d'une couverture minimale des pertes. Les banques devront donc réserver des sommes d'argent pour couvrir les pertes causées par ces prêts, en particulier dans l'absence de garantie immobilière... Lire la suite
Adoption de nouvelles règles contre les pratiques commerciales déloyales
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Les députés européens ont adopté le 12 mars des règles visant à protéger les agriculteurs des pratiques commerciales déloyales. Elles dressent une liste noire de pratiques interdites comme les retards de paiement, les annulations tardives unilatérales ou encore le refus de signer un contrat écrit. Les fournisseurs pourront porter plainte dans l'État où ils sont établis, même si les pratiques concernées se sont produites ailleurs dans l'Union. Ces nouvelles règles protégeront les petits et moyens fournisseurs dont le chiffre d'affaires annuel est inférieur à 350 millions €. Ils seront divisés en cinq sous-catégories et la protection la plus importante sera réservée aux plus petits d'entre eux... Lire la suite
Vers un échange plus rapide des casiers judiciaires des ressortissants de pays tiers
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Les députés européens ont approuvé le 12 mars la création d'une nouvelle base de données (ECRIS-TCN) relative aux condamnations passées des ressortissants de pays tiers, qui complémente le système européen d'information sur les casiers judiciaires (ECRIS) déjà utilisé pour échanger des informations sur les condamnations passées de citoyens de l'Union. Ce nouvel outil aidera les procureurs, les juges et la police dans leur lutte contre la criminalité et le terrorisme... Lire la suite
Débat sur l'avenir de l'Union avec le Premier ministre slovaque
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Invité dans le cadre des débats sur l'avenir de l'Union, le Premier ministre slovaque Peter Pellegrini a indiqué le 12 mars devant les députés européens que l'Union européenne ne peut plus s'enfermer dans le statu quo. Elle a besoin d'un grand débat sur sa stratégie et ses aspirations à l'horizon 2050. "Elle devrait être unie, prospère et sûre, pertinente au niveau mondial, honnête avec ses citoyens et se préoccuper de l'avenir, a-t-il insisté, ajoutant ''Il est évident que l'isolationnisme, le protectionnisme et le nationalisme ne sont pas des solutions. Notre réponse ne doit pas être la fragmentation en de petits États nationaux aux ressources limitées mais une plus grande unité de l'Union en tant qu'acteur mondial''... Lire la suite

Conseil : Conclusions du Conseil Affaires économiques et financières
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Les 28 ministres des finances ont adopté de nouvelles conclusions sur la liste communautaire des juridictions non coopératives en matière fiscale. Ils ont également discuté du régime des droits d'accises, de la taxe sur les services numériques, d'InvestEU et du semestre européen... Lire la suite
Conseil "Emploi, politique sociale, santé et consommateurs"
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Les ministres du Travail et des Affaires sociales réunis à Bruxelles le 15 mars ont débattu de l'amélioration du marché du travail et des systèmes de sécurité sociale dans l'Union. Il ont adopté le Rapport conjoint sur l'emploi établi avec la Commission, ainsi que des conclusions sur ce rapport et sur l'Examen annuel de la croissance. Ils ont également trouvé un accord partiel sur le Fonds européen d'ajustement à la mondialisation... Lire la suite
Réunion de l'Eurogroupe
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Les ministres des Finances de la zone euro, réunis le 11 mars, ont évoqué le plan budgétaire de la Lettonie et estimé qu'il était conforme au pacte de stabilité et de croissance. Ils ont débattu de la Grèce et du deuxième rapport de surveillance renforcée présenté par la Commission. Ils ont salué les progrès réalisés et se sont dits prêts à envisager la mise en œuvre de mesures d'allègement de la dette grecque. Ils ont estimé que le ralentissement de la croissance dans la zone euro n'était que temporaire. Enfin, ils ont discuté de l'instrument budgétaire de convergence et de compétitivité, notamment des aspects relatifs aux dépenses, qui devrait soutenir les réformes structurelles et les investissements publics... Lire la suite
Accord sur le financement en faveur de l'environnement et de l'action pour le climat
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Dans le cadre du budget pour 2021-2027, le Parlement européen et le Conseil sont parvenus le 13 mars à un accord provisoire sur le programme LIFE pour l'environnement et l'action pour le climat. L'accord provisoire doit à présent être approuvé de manière formelle par le Parlement européen et le Conseil. Le montant du budget sera décidé lors des négociations finales du cadre financier pluriannuel... Lire la suite
Futur programme spatial
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Le Conseil a confirmé le 13 mars le projet de règlement sur le programme spatial de l'Union européenne pour 2021-2027 issue de négociations avec le Parlement. Le projet prévoit entre autres une simplification du cadre juridique de la politique spatiale de l'Union, l'établissement des règles de la gouvernance du programme et un budget suffisant pour le poursuivre et l'améliorer... Lire la suite
Accord sur la protection des lanceurs d'alerte
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Les négociateurs du Parlement et du Conseil sont parvenus le 11 mars à un accord provisoire sur une directive pour la protection des lanceurs d'alerte. Ces derniers pourront utiliser des canaux de signalement internes et externes et seront protégés si l'absence de réponse appropriée justifie des révélations publiques. Le texte interdit explicitement les représailles contre les lanceurs d'alerte ainsi que contre les personnes qui leur viennent en aide. Le 15 mars, le Conseil a confirmé cet accord provisoire... Lire la suite
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Conclusions du Conseil "Agriculture et Pêche"
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Les ministres de l'agriculture et de la pêche ont débattu le 18 mars de la réforme de la politique agricole commune post-2020. Ils ont examiné les trois projets de règlements inclus dans cette réforme et proposé d'y apporter plusieurs modifications. Ils ont procédé à un échange de vues sur la stratégie de l'Union pour la bioéconomie, la pêche artisanale, le marché de la viande ou la possibilité de breveter des méthodes d'amélioration des plantes... Lire la suite
Nouvelles règles sur la protection des données et les partis politiques européens
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Le 19 mars, le Conseil a adopté de nouvelles règles pour prévenir l'utilisation abusive des données à caractère personnel par les partis politiques européens lors des élections européennes. Les fondations politiques et les partis politiques violant des règles de protection des données à caractère personnel pourront faire l'objet de sanctions financières à hauteur de 5% de leur budget annuel et ne pourront plus bénéficier d'un financement provenant du budget européen l'année suivante... Lire la suite

Diplomatie : Conclusions de la troisième conférence sur l'avenir de la Syrie
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L'Union européenne, en collaboration avec les Nations unies, a organisé du 12 au 14 mars la troisième conférence de Bruxelles sur l'avenir de la Syrie et de la région, qui a rassemblé 57 Etats et une vingtaine d'organisations internationales, dont des ONG syriennes. Les participants ont notamment décidé de débloquer des aides d'un montant total de 6,2 milliards € pour l'année 2019, à la fois pour la Syrie et pour les pays voisins qui ont accueilli plusieurs millions de réfugiés syriens. Dans une déclaration commune, les co-présidents ont réaffirmé leur souhait de voir la transition politique syrienne se faire dans le cadre déjà agréé par la communauté internationale... Lire la suite
Federica Mogherini devant le Conseil de sécurité de l'ONU
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A l'occasion de l'exposé annuel sur les relations entre l'Union européenne et les Nations unies, la Haute-Représentante de l'Union européenne pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, Federica Mogherini, a lancé un appel en faveur du multilatéralisme devant le Conseil de sécurité de l'ONU, le 12 mars. Elle a défendu l'accord sur le nucléaire iranien. Elle a indiqué être préoccupée par certains comportements de la Russie, citant, entre autres, la situation en Ukraine et le retrait du Traité sur les forces nucléaires à portée intermédiaire... Lire la suite
Réunion du Conseil d'association UE-Turquie
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Le 15 mars, le Conseil d'association UE-Turquie a tenu sa 54ème réunion à Bruxelles, la première depuis la levée de l'état d'urgence en Turquie l'année dernière. L'Union a réaffirmé l'importance de ses relations avec la Turquie qui constitue un pays candidat et un partenaire clé dans des domaines tels que la migration, le contre-terrorisme, l'énergie, l'économie et le commerce. L'Union a cependant réitéré ses craintes concernant le recul en matière de droits fondamentaux et d'État de droit, et la détérioration de l'indépendance et du fonctionnement du système judiciaire turc. Enfin, elle a exprimé le souhait que la Turquie mène ses projets de réforme du système judiciaire conformément aux normes de l'Union européenne et du Conseil de l'Europe... Lire la suite
Conclusions du Conseil "Affaires étrangères"
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Le 18 mars, à l'occasion du cinquième anniversaire de l'annexion de la Crimée, la Haute Représentante, Federica Mogherini, et les ministres des Affaires étrangères ont rappelé que l'Union refuse de reconnaître cette violation du droit international et soutient l'intégrité territoriale de l'Ukraine. Les ministres ont discuté des relations avec la Chine, appelant à un approfondissement de la coopération dans les domaines du multilatéralisme, de la lutte contre le changement climatique, de la non-prolifération et du maintien de la paix, puis ils ont reçu le ministre chinois Wang Yi. Ils ont également évoqué les relations avec la Moldavie et la situation au Yémen... Lire la suite
Sanctions contre des Russes portant atteinte à l'intégrité territoriale de l'Ukraine
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En réaction à l'escalade observée dans le détroit de Kertch et en mer d'Azov, le Conseil a ajouté le 15 mars huit responsables russes à la liste des personnes visées par des mesures restrictives en raison d'actions menaçant ou portant atteinte à l'intégrité territoriale, à la souveraineté et à l'indépendance de l'Ukraine. Au total, 170 personnes et 44 entités font l'objet de mesures restrictives qui consistent en une interdiction de pénétrer sur le territoire de l'Union et en un gel de leurs avoirs. Le Conseil a également demandé la libération de tous les marins ukrainiens détenus, la restitution des navires saisis et la liberté de passage pour tous les navires dans le détroit de Kertch... Lire la suite

Agences européennes : Suspension des vols de Boeing 737 Max en Europe
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L'Agence européenne de sécurité aérienne (AESA) a publié le 12 mars une directive suspendant tous les vols des modèles de Boeing 737 Max en Europe, y compris lorsqu'ils sont opérés par des compagnies non-européennes. Cette décision fait suite au crash d'un Boeing 737 Max en Ethiopie le 10 mars, quatre mois après un incident similaire en Indonésie... Lire la suite
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Belgique : Visite du Premier ministre à la Chancelière allemande
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Le 12 mars, la Chancelière allemande Angela Merkel a reçu le Premier ministre belge Charles Michel, en vue du Conseil européen des 21 et 22 mars. A propos du Brexit, ils ont indiqué vouloir conserver "de bonnes relations et un retrait ordonné"... Lire la suite

Espagne : Tribune du Premier ministre sur l'Europe
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Le 13 mars, dans une tribune intitulée "Préparé pour le Brexit" publiée dans le quotidien El Pais, le Premier ministre espagnol Pedro Sanchez a appelé à plus d'intégration européenne après le Brexit. Il a évoqué la volonté de son gouvernement de maintenir les liens avec le Royaume-Uni après son départ de l'Union européenne, notamment pour préserver les droits des citoyens britanniques vivant en Espagne et ceux des citoyens espagnols au Royaume-Uni. Il a rappelé également les enjeux des élections européennes de mai prochain... Lire la suite
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Lancement d'un site gouvernemental dédié au Brexit
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Le 11 mars, le ministre espagnol du Travail, de la Migration et de la Sécurité Sociale a lancé un site d'information sur le Brexit et les conséquences de la sortie de l'Union européenne du Royaume-Uni. Le site s'adresse principalement aux résidents espagnols vivant sur le sol britannique et aux résidents britanniques vivant sur le sol espagnol... Lire la suite
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France : Déplacement en Afrique de l'Est
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Le Président de la République Emmanuel Macron a effectué du 11 au 14 mars un voyage à Djibouti, en Ethiopie et au Kenya. Face à l'influence croissante de la Chine en Afrique de l'Est, il a insisté sur les questions de stabilisation régionale, d'économie, d'éducation, de coopération militaire... Lire la suite
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Création d'une Assemblée parlementaire franco-allemande
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Le 11 mars, l'Assemblée nationale a approuvé la création d'une assemblée commune pour renforcer la coopération entre la France et l'Allemagne. Cette initiative doit encore être approuvée par le Bundestag. L'Assemblée parlementaire commune réunira une cinquantaine de députés français et allemands, elle sera dirigée par les présidents des deux assemblées et ses séances se tiendront alternativement dans les deux pays. La première réunion est prévue le 25 mars... Lire la suite

Lettonie : Visite du Premier ministre à Berlin
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Le 11 mars, la Chancelière allemande Angela Merkel a accueilli son homologue letton, Krišjānis Kariņš. Ils ont déclaré que l'Union européenne ne doit pas laisser de place aux divisions Est-Ouest et que le Brexit ne doit pas entacher la solidarité européenne... Lire la suite

Luxembourg : Visite du Premier ministre en Finlande
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Le 12 mars, le Premier ministre finlandais, Juha Sipilä, a reçu son homologue luxembourgeois, Xavier Bettel, pour discuter des priorités de la présidence finlandaise du Conseil de l'Union européenne qui débutera le 1er juillet, du Brexit et du cadre financier pluriannuel (CPF). Ils sont également convenus d'approfondir leur coopération bilatérale en matière de recherche et développement... Lire la suite

Royaume-Uni : Brexit : rejet de l'accord, d'une sortie sans accord et demande de prolongation
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Le 12 mars, 391 députés, contre 242, ont rejeté l'accord de sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne. Le 13 mars, 312députés, contre 308, ont rejeté l'hypothèse d'un Brexit sans accord. Le 14 mars, 412 députés, contre 202, ont approuvé un amendement gouvernemental pour un report du Brexit jusqu'au 30 juin si les députés approuvent l'accord de retrait, négocié par la Première ministre avec l'Union européenne, d'ici le 20 mars. Si l'accord est rejeté, le report devra aller au-delà du 30 juin et impliquera l'organisation d'élections européennes en mai. Un délai supplémentaire nécessite l'accord unanime des 27 Etats de l'Union européenne lors du Conseil européen des 21 et 22 mars... Lire la suite
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Budget en demi-teinte et baisse à 1,2% de la croissance prévue pour 2019
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Le ministre britannique des Finances Philip Hammond a présenté le 13 mars un budget contraint par la menace d'un Brexit sans accord qui fait trembler les milieux d'affaires. Face à la prolongation dl'incertitudes liées au Brexit et à une conjoncture mondiale moins porteuse, l'institut OBR a réduit sa prévision de croissance pour 2019, à 1,2% contre 1,6% - tout en maintenant à 1,4% celle de 2020. Parmi les nouvelles mesures annoncées, il a accordé 100 millions £ supplémentaires à la police pour lutter contre une série d'attaques au couteau dans le pays et un fonds de garantie de 3 milliards £ pour soutenir la construction de maisons à prix abordable... Lire la suite
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Eurostat : Baisse des demandes d'asile en 2018
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En 2018, 580 800 primo-demandeurs d'asile ont déposé une demande de protection internationale dans les Etats membres de l'Union, un chiffre en baisse de 11% par rapport à 2017. Le nombre de primo-demandeurs d'asile en 2018 est comparable au niveau enregistré en 2014, avant les pics de 2015 et 2016. Les Syriens, les Afghans et les Irakiens constituent toujours près de 30% du nombre total de primo-demandeurs d'asile... Lire la suite
Hausse du taux d'inflation de la zone euro
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Selon une étude publiée par Eurostat le 15 mars, le taux d'inflation annuel de la zone euro s'est établi à 1,5% en février 2019. C'est un chiffre en hausse par rapport à janvier 2019, où le taux était de 1,4%. Dans l'Union européenne, l'inflation s'élève à 1,6% en février 2019, en hausse par rapport à janvier (1,5%). Les taux annuels les plus bas ont été enregistrés en Irlande (0,7%), en Grèce, en Croatie et à Chypre (0,8%). Les plus élevés au contraire ont été relevés en Roumanie (4%), en Hongrie (3,2%) et en Lettonie (2,8%)... Lire la suite
Plus de 5 millions de naissances dans l'UE en 2017
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Selon une étude publiée par Eurostat le 12 mars, 5,075 millions de bébés sont nés dans l'Union européenne en 2017, un chiffre en légère baisse par rapport à 2016. L'indicateur conjoncturel de fécondité s'établissait à 1,59 naissance par femme en 2017, en dessous du niveau de renouvellement de la population, qui correspond à 2,1 naissances par femme. L'âge moyen des femmes qui ont donné naissance à leur premier enfant en 2017 était de 29,1 ans. L'indicateur de fécondité le plus élevé se situe en France, avec 1,9 naissance par femme, tandis qu'il est à son plus bas à Malte et en Espagne (respectivement 1,26 et 1,31 naissance par femme)... Lire la suite

Publications : "Et si on recommençait par la culture ?"
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Jean-Noël Tronc, directeur de la Sacem, vient de publier "Et si on recommençait par la culture ? Plaidoyer pour la souveraineté européenne". Selon l'auteur, l'Union européenne doit se forger une culture au concret en mêlant la "souveraineté numérique" et le développement des industries culturelles pour "une Europe libre et forte"... Lire la suite

Culture : Festival international de jazz à Aberdeen
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Du 21 au 31 mars se déroule le festival international de jazz à Aberdeen, en Ecosse. La centaine d'artistes invitée se produira sur scène et animera des ateliers... Lire la suite
Vilhelm Hammershøi au musée Jacquemart-André
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Jusqu'au 22 juillet, le musée Jacquemart-André met à l'honneur le peintre danois Vilhelm Hammershøi. Une quarantaine d'oeuvres, qualifiées de mystérieuses et poétiques, sont exposées, pour la première fois à Paris depuis vingt ans... Lire la suite
Giacometti, une aventure moderne
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Le LaM, le musée d'art moderne de Villeneuve d'Asq près de Lille, présente jusqu'au 11 juin "Giacometti, une aventure moderne", une exposition qui rassembe 150 oeuvres de l'artiste suisse... Lire la suite
Exposition Ingres à Milan
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Jusqu'au 23 juin, le Palais royal de Milan présente l'exposition "Jean-Auguste-Dominique Ingres et la vie artistique au temps de Napoléon" Cette rétrospective exceptionnelle est une occasion unique de découvrir ce maître des pinceaux qui vécut 24 ans en Italie. Le portrait de l'empereur Napoléon I a été prêté pour l'occasion par le musée de l'Armée de Paris. 150 œuvres sont exposées... Lire la suite
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18Mars
18 mars

Bruxelles

Conseil "Agriculture et Pêche"

Bruxelles

Conseil "Affaires étrangères"

19Mars
19 mars

Bruxelles

Conseil "Affaires générales"

Bruxelles

Conseil d'association UE-Macédoine du Nord

20Mars
20 mars

Bruxelles

Sommet social tripartite

21Mars
21-22 mars

Bruxelles

Conseil européen

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